Mentions légales
Informations légales concernant le service Lamiia
1. Éditeur du service
Le service Lamiia est édité par :
Lamiia SAS[Adresse à compléter]
[Code postal] [Ville]
France
- SIRET : [À compléter]
- RCS : [À compléter]
- Capital social : [À compléter] €
- N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
3. Contact
- Email : contact@lamia.app
- Formulaire de contact : lamia.app/contact
4. Hébergement
Le service Lamiia est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur][Adresse de l'hébergeur]
[Pays]
Les serveurs sont situés au sein de l'Union Européenne, conformément aux exigences du RGPD.
5. Propriété intellectuelle
5.1 Marques
"Lamiia" et le logo Lamiia sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
5.2 Contenus
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation de tout ou partie du site est interdite sans autorisation préalable écrite.
5.3 Code source
Le code source du service Lamiia est la propriété exclusive de Lamiia SAS. L'accès au code source, la décompilation ou toute forme de reverse engineering est strictement interdit.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Délégué à la protection des données (DPO) :
Email : privacy@lamia.app
7. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.
Pour plus d'informations, consulte notre Politique de confidentialité.
8. Limitation de responsabilité
Lamiia SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Lamiia SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Lamiia SAS décline toute responsabilité pour :
- Toute interruption ou dysfonctionnement du service
- Toute perte de données
- Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Les contenus des sites tiers accessibles via des liens hypertextes
9. Liens hypertextes
9.1 Liens sortants
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Lamiia SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9.2 Liens entrants
Tout site souhaitant établir un lien vers le site Lamiia peut le faire librement, à condition que ce lien ne porte pas atteinte à l'image de Lamiia.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Crédits
11.1 Design et développement
Conception et réalisation : Lamiia SAS
11.2 Icônes
Icônes : Lucide Icons (MIT License)
11.3 Technologies
Ce site utilise les technologies suivantes :
- Next.js - Framework React
- Tailwind CSS - Framework CSS
- FastAPI - Backend Python
12. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Dernière mise à jour : Décembre 2024